Vous trouverez sur cette page les différents textes régissant l’enseignement français à l’étranger. N’hésitez pas à nous signaler les textes manquants !
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D’autres circulaires et documents sont accessibles dans votre espace adhérent.
Circulaire 0732 sur les instances
Cette circulaire du 21 juin 2022 précise les attributions, la composition et le fonctionnement du conseil d’établissement, du conseil d’école, et des autres instances des établissements français à l’étranger.
Les instances sont un lieu privilégié de dialogue et d’échanges dans une démarche constructive et collaborative.
Circulaire 0183 sur les caisses de solidarité en EGD
Cette circulaire du 18 mars 2024 décline le cadre général des caisses de solidarité dans les établissements en gestion directe et les modalités d’utilisation des dons recueillis dans le cadre de ce dispositif.
Circulaire 2949 sur le service de vacances
Cette circulaire du 16 juillet 1998 précise les instructions en matière de service de permanence pendant les congés scolaires dans les établissements d’enseignement français à l’étranger.
Circulaire 1088 sur le recouvrement des frais de scolarité
Cette circulaire du 16 mars 2015 précise les instructions de l’AEFE relatives aux procédures de recouvrement des frais de scolarité pour les établissements en gestion directe.